Déposée le 6 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIFISC.FR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Artifisc »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIFISC.FR domicilié(e) 13, rue Villeneuve - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 701 004 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques LAVERGNE domicilié(e) 8, port Saint Sauveur - 31000 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTIFISC.FR, SARL - 13, rue Villeneuve - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 504701004
Maître Jacques LAVERGNE - 8, port Saint Sauveur - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Inscription le 4 novembre 2014 - Concession de licence n°634746 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Inscription le 4 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634745 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, appareils d'instruction ou d'enseignement, publications électroniques (téléchargeables).
Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, livres, revues, journaux, prospectus, brochures, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, stylos, cartes postales, représentations graphiques, photogravures, reproductions graphiques, statues ou statuettes ou bustes ou figurines (statuettes) en papier mâché ou en carton, objets d'art en papier, en papier mâché ou en carton, boîtes en papier ou en carton. Eaux fortes (gravure).
Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, projets (aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires), investigations et expertises pour affaires commerciales et/ou publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires, recherche et étude de marché, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, publicité, promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons), recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, relations publiques, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire à savoir galerie d'art, publicité en ligne sur réseaux informatiques, publication de textes publicitaires, agence d'import-export, direction professionnelles des affaires artistiques.
Estimation d'œuvres d'art, parrainage financier, conseil en matière fiscale et/ou financière, conseil en gestion de patrimoine, conseil en investissements financiers, information en matière fiscale et/ou financière et/ou d'estimation d'art, information en matière fiscale et/ou financière et/ou d'estimation d'art sur réseaux informatiques.
Divertissement, activités culturelles, information en matière culturelles et/ou éducative et/ou de divertissement, information en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et/ou de revues, prêt de livres, organisation et/ou conduite de colloques et/ou de conférences et/ou de congrès, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location et/ou prêt d'œuvres d'art, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, formation, formation pratique (démonstration), organisation de stages de formation, édition de Cédéroms, de Dévédéroms, de logiciels, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de club (divertissement et/ou éducation).
Service de dessinateurs d'art graphiques, authentification d'œuvres d'art, création et d'entretien de sites Web pour les tiers, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web), élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateur, service de contrôle de qualité, information en matière d'authentification d'œuvres d'art, information en matière d'authentification d'œuvres d'art sur réseaux informatiques.
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